RÈGLEMENT INTÉRIEUR

2022 – 2023

PRÉAMBULE

En adhérant au club des Pionniers de Touraine, vous adhérez à une association de type loi 1901, gérée par des bénévoles. L’adhésion aux Pionniers de Touraine engage le licencié à respecter le Règlement Intérieur et à participer activement à la vie du club.

Ce règlement permet à chacun de comprendre les règles de vie associative et a pour but de faciliter la vie au sein du club.

I – Le club / les adhérents

1.1 Affiliation et agrément

Le club des Pionniers de Touraine est officiellement affilié à la Fédération Française de Football Américain et possède l’agrément ministériel jeunesse et sport. De par son affiliation et son agrément, il s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la fédération dont il relève ainsi qu’à ceux de sa ligue.

1.2 Conditions d’adhésion

Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l’association. L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

1.3 Cotisation et inscription

Le montant de la cotisation au club des Pionniers de Touraine est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Il comprend :

– Le montant de la licence et de l’assurance de la F.F.F.A.

– Le montant de la cotisation sportive annuelle.

L’inscription devient effective à la remise du dossier d’inscription complet.

Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique : il est l’acte volontaire du contractant.

1.4 Remboursement

Aucun remboursement de la cotisation ne sera accordé sauf cas exceptionnel (blessure grave, déménagement), sous réserve de pièces justificatives et de l’approbation du Bureau. Seule la partie club de l’adhésion sera remboursée, la part fédérale et l’assurance restant à votre charge.

II – Règles de fonctionnement

2.1 Usage des locaux et infrastructures

Le club utilise des installations sportives mises à sa disposition par la municipalité de Tours et il est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions. L’association et ses adhérents sont responsables des installations durant les périodes de mises à disposition.

Les pratiquants doivent respecter les locaux et équipements, toute dégradation volontaire avérée fera l’objet d’une imputation pécuniaire et d’une convocation devant la commission de discipline.

L’usage des vestiaires et des douches est conditionné par le respect des règles d’hygiène et de propreté.

L’accès aux vestiaires se fait crampons nettoyés.

2.2 Matériel

Le matériel mis à disposition pour la pratique du sport doit faire l’objet d’attention et doit être remisé à la fin de chaque entraînement.

Tout consommable, vêtement et accessoire d’équipement prélevé dans le stock du club ne peut se faire sans l’autorisation du responsable matériel et dans tous les cas fera l’objet d’une facturation.

2.3 Accès aux installations

Seuls les membres adhérents du club des Pionniers de Touraine peuvent pratiquer leur discipline durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Comité Directeur.

Pour les matches, seuls les coaches, les joueurs, l’équipe médicale et les personnes autorisées par les membres du bureau licenciés au club pourront entrer sur le terrain ou par défaut par le coach principal si aucun des membres du bureau n’est présent. Dans le cas contraire, elles devront rester derrière la main courante.

III – Etique et Comportement

3.1 Etat d’esprit

Le club des Pionniers de Touraine se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif originel. C’est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation.

Les règles de savoir vivre et de respect d’autrui s’appliquent naturellement dans la pratique de votre sport, comme dans la vie.

Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, loyauté, respect des autres et de l’institution les « PIONNIERS DE TOURAINE » et ses représentants et s’engage aussi a avoir un comportement exemplaire à l’extérieur du club afin de ne pas nuire à l’image du club.

Tout adhérent témoin d’acte d’incivisme a la responsabilité d’intervenir pour faire respecter le présent Règlement Intérieur.

Tout adhérent se doit de respecter les bénévoles, les membres élus du codir. Ils doivent le respect absolu envers les membres du bureau.

3.2 Encadrement de jeunes pratiquants

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d’entraînement. Il est sous la responsabilité des parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou animateur sur les installations sportives en début de séance.

Toute adhésion à la pratique d’une des disciplines entraîne l’acceptation de toutes les clauses du règlement.

Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement.

3.3 Responsabilité

Le club des Pionniers de Touraine se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique de sa discipline.

Le club des Pionniers de Touraine décline toute responsabilité en cas de perte, de dommage ou de vol occasionnés dans les installations sportives ou lors des déplacements.

IV – Équipement et charte vestimentaire

4.1 Location

Tout prêt ou location d’équipement (casque, épaulière et autre matériel) sera sujet à deux cautions :

• ’’Perte/Dégradation’’ : en cas de perte, de dégradation ou de non restitution des équipements.
• ’’Restitution’’ : en cas de restitution tardif des équipements. Son montant est fixé à 30 €.

En fin de saison, le club met à disposition des dates pour la restitution des équipements.

Chaque licencié se doit de rendre ses équipements à l’une de ces dates.

Tout équipement devant être rendu au cours de la saison se fera auprès du responsable matériel après avoir fixé un rendez-vous et non pas auprès des coachs.

En cas de manquement à l’un deux paragraphes ci-dessus, le bureau se réserve le droit d’encaisser la caution ’’Restitution’’.

En cas de perte, dégradation ou non restitution, le bureau se réserve le droit d’encaisser les deux cautions.

Les montants de ces deux cautions se composent ainsi :

• Si la caution totale est inférieure à 40€, une seule caution sera demandée et couvrira les conditions des deux cautions initialement prévues.
• Si la caution totale est au moins égale à 40€ (300€ maximum), le montant de la caution ’’Perte/Dégradation’’ sera égale au montant total de la caution à laquelle est défalqué la caution ’’Restitution’’.

Exemples :

Montant total de la caution	Montant total retenu	Montant ’’Perte/Dégradation’’	Montant ’’Restitution’’
X€ < 40€	X€	X€	0€
40€ ≤ X€ ≤ 300€	X€	X€ – 30€	30€
X€ > 300€	300€	270€	30€

4.2 Tenue de match

La tenue de match (maillot et pantalon) appartient au club, elle devra de ce fait être restituée à la fin de chaque rencontre. En cas de perte, le remboursement de la tenue sera exigé au licencié concerné.

4.3 Cahiers de jeux

Les cahiers de jeux sont la propriété du club et mis à la disposition des joueurs qui en sont individuellement responsables. Tout cahier égaré étant susceptible d’être récupéré par un membre d’un club adverse entraînera une sanction. De plus, le dit cahier ne sera pas remplacé.

4.4 Équipement autorisé

Lors de toute manifestation sportive, chaque joueur doit se présenter avec un équipement propre et réglementaire défini comme ci-dessous :

– La tenue officielle du club

– Le casque officiel du club

– Un protège-dents de couleur jaune, noire ou rouge. Toute autre couleur est interdite.

– Une épaulière

– Un set de protections agréées : cuisses, genoux, hanches et coccyx

– Des chaussures munies de crampons moulés en plastique dont la longueur ne doit pas excéder 14 millimètres (sous peine d’interdiction d’accès au terrain)

– Des chaussettes blanches

– Une ceinture jaune

Et  éventuellement :

– Un vêtement sous l’équipement (tee-shirt, tee-shirt de compression…) de couleur blanche, noire, cardinal (maroon toléré) ou jaune or.

– Des gants de couleur blanche, noire, cardinal (maroon toléré) ou jaune or.

– Une visière transparente sans aucune teinte.

– Des protections supplémentaires de coudes, avant-bras, mains, chevilles ainsi que tibias ne devant pas comporter de parties dures susceptibles de blesser. Les couleurs autorisées restent le blanc, le noir, le cardinal (maroon toléré) ou le jaune or.

En cas de doute sur les couleurs, vous pourrez demander conseil auprès des entraîneurs.

Pour notre section Cheerleading sont autorisés les éléments décrits dans le dossier d’inscription fournis en début d’année.

4.5 Pharmacie

Lors de manifestations sportives officielles le port de strapping ou pansements est à la charge des joueurs. La pharmacie du club n’est utilisée que pour soigner sur le moment des blessures ayant eu lieu lors des entraînements ou des matches.

V – Manifestation

5.1 Informations et horaires

Les dates et horaires des manifestations sportives seront donnés lors des entraînements, sur le site internet du club et sur les différents groupes Facebook des Pionniers de Touraine. Aucune information ne sera délivrée par courrier ni par téléphone.

Tout membre du club se doit d’être ponctuel lors des rendez-vous donnés à l’occasion d’un match à domicile ou en déplacement. Dans ce dernier cas, l’équipe n’attendra pas en cas de retard (il est rappelé qu’un retard de 30 minutes à l’occasion d’un match est automatiquement sanctionné par un forfait conformément au règlement de la F.F.F.A.).

5.2 Composition de match

L’entraîneur principal est seul juge pour décider de l’aptitude physique et/ou morale d’un joueur à participer à une rencontre. Lui seul décide de la composition de l’équipe et de ses éventuelles modifications. En cas d’absence de l’entraîneur principal, les entraîneurs adjoints prendront le relais.

VI – Participation

6.1 Absence aux entraînements

En cas d’absence à un ou plusieurs entraînements (pour raison de santé, familiale ou professionnelle), il vous est impérativement demandé de prévenir les entraîneurs par téléphone (appel ou sms) ou par le biais des groupes Facebook. Les coordonnées sont disponibles sur le site officiel du club.

En cas de manquement, voir article 7.2 Caution d’assiduité.

6.2 Attribution des missions

Toute personne prenant une licence au club accepte automatiquement de participer aux diverses missions autour des matches à domicile en fonction du planning d’intervention.

La confection des listes aux diverses missions est la suivante :

– Les U16 et les U19 interviennent sur les matchs de l’équipe senior pour faire la chaîne, la prise de statistiques, la vidéo, la buvette, le merchandising et la billetterie.

– Les U16 et les seniors interviennent sur les matchs de l’équipe U19 pour faire la chaîne, la buvette et le merchandising.

– Les U19 et les seniors interviennent sur les matchs de l’équipe U16 pour faire la chaîne, la buvette et le merchandising.

6.3 Convocation aux missions

Le nombre de personnes convoquées par match est le suivant :

– Pour les matches de l’équipe U16 : 5 personnes (3 chaineurs et 2 pour la buvette/merchandising).

– Pour les matches de l’équipe U19 : 5 personnes (3 chaîneurs et 2 pour la buvette/merchandising).

– Pour les matches de l’équipe senior: 10 personnes (3 chaineurs, 2 pour la buvette/merchandising, 2 pour la billetterie, 1 cameraman et 2 preneurs de statistiques).

La buvette sera obligatoirement tenue par une personne majeure.

6.4 Listing

Les listes pour les matches seront communiquées en début de saison. Si les personnes présentes sur les listes ne peuvent être disponibles à la date prévue, elles doivent faire le nécessaire pour se faire remplacer. Si ce n’est pas le cas, voir article 7.4 Hiérarchisation.

6.5 Arbitrage

Tout joueur volontaire ou désigné par le club s’engagera à effectuer le stage d’arbitrage et à accomplir au moins 2 matches dans la saison. Si l’adhérent se désiste au dernier moment et/ou sans raison valable, il se verra sanctionné d’un match de suspension.

Un forfait pour remboursement des frais et de mission d’arbitrage est prévu.

6.6 Exemption

Toute personne du club s’impliquant déjà dans des missions d’arbitrage et d’entraînement est exemptée des diverses missions autour des matches.

VII – Sanction

7.1 Généralité

Hormis les sanctions fédérales délivrées lors des matches officiels, le club se réserve le droit de sanctionner un joueur si celui-ci a contrevenu au règlement intérieur. Ces sanctions peuvent être distribuées pour des infractions commises à n’importe quelle occasion (entraînement, déplacement, match, évènement, échanges entre partenaires, manque de respect auprès des membres du bureau du comité directeur ou coaching staff …).

Il est attendu du coaching staff un comportement exemplaire et un respect total de l’image du club et le respect des membres du bureau et des managers sportifs.

7.2 Caution d’assiduité

7.2.1 – Absence aux entraînements

La présence aux entraînements est primordiale pour le jeu collectif de votre équipe. Chaque absence d’un ou plusieurs joueurs pénalise le reste de l’équipe dans leur progression. Pour chaque absence non justifiée, le joueur est sanctionné par un avertissement. Au bout de 3 (trois) avertissements liés à l’assiduité aux entraînements, le joueur sera convoqué par le bureau du club qui notifiera ces 3 avertissement et lui indiquera que le club se réserve le droit d’encaisser le chèque de caution (demandé avec le dossier d’inscription).

7.2.2 – Participation aux manifestations

Conformément au premier paragraphe du préambule de ce présent règlement ’’L’adhésion aux Pionniers de Touraine engage le licencié à respecter le Règlement Intérieur et à participer activement à la vie du club’’, la non-participation en tant que bénévole (ne comprend pas la participation en tant que joueur) d’un licencié à, au moins, 2 (deux) manifestations^* du club pour une durée de 4 (quatre) heures minimum, le bureau convoquera le licencié et lui notifiera que le club se réserve le droit d’encaisser le chèque de caution en fin de saison. La participation comme arbitre à une quelconque manifestation correspond à une participation à une manifestation.

7.2.3 – Personnes participant aux manifestations

Chaque section doit participer à un ou plusieurs type(s) de manifestation(s) :

		M A N I F E S T A T I O N S
		U16	U19	Séniors D2	Séniors Régional	Flag	Cheer leading	Tours’n Flag	Autres
SECTIONS	U16	NON				NON	NON		NON
	U19		NON
	Séniors D2			NON
	Séniors Régional				NON
	Flag	NON	NON	NON	NON	NON
	Cheerleading	NON	NON	NON	NON		NON

Légende
NON	Section non sollicitée			Section sollicitée

7.3 Modalités d’application

Les sanctions seront appliquées après vote des membres du bureau ; la hauteur de la sanction sera fonction de la gravité de la faute commise.

7.4 Hiérarchisation

Liste des sanctions par ordre de gravité :

– Avertissement.

– Match de suspension (automatique après le deuxième avertissement ; tout avertissement supplémentaire sera assorti d’un match de suspension).

– Renvoi définitif du club.

VIII – Association

8.1 Assemblée Générale

Tout adhérent est informé par affichage et courriel de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour). Il est de sa responsabilité de participer à la vie du club, s’engage à y assister et à convaincre ses co-équipiers d’en faire autant.

8.2 Composition du bureau et du comité directeur

Bureau : 1 Président – 1 vice-président- 1 secrétaire – 1 trésorier et éventuellement leurs adjoints.

Comité directeur : les membres du bureau plus les membres actifs élus lors des ag ou co-optés ou invités par les membres du comité

8.3 Élections et perte de qualité de membre

Les membres du Comité Directeur sont élus par les membres de l’Assemblée Générale. Sont inéligibles, les salariés ou rémunérés du club ainsi que les membres mineurs.

La qualité de membre se perd par :

1. a) La démission
2. b) Le décès
3. c) La radiation.

8.4 Démission

La démission d’un membre du Comité Directeur est prise en compte à réception de la lettre de démission, sous pli fermé adressée au président de l’association.

8.5 Radiation

La radiation est prononcée par le Comité Directeur pour non-paiement de la cotisation, pour manquement aux règles édictées par les présents statuts, par le Règlement Intérieur ou pour tout motif grave. Une notification est faite à l’intéressé par lettre recommandée afin de se présenter devant le Bureau pour se défendre.

8.6 Modification et réclamation

Le présent Règlement Intérieur peut être modifié lors d’une Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire ainsi que par décision du Comité Directeur conformément aux statuts.

Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.

IX – Règlement

9.1 Droit à l’image

Chaque membre autorise l’association des Pionniers de Touraine à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, affiches, …) son image dans le cadre de son activité.  Il peut, néanmoins, s’y opposer sur demande écrite adressée au Président.

9.2 Force obligatoire

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les Statuts de l’Association. Nul ne pourra s’y soustraire puisqu’il est implicitement accepté lors de l’adhésion. Une copie dématérialisée du présent règlement intérieur sera remis à chaque membre adhérent ou mise à disposition sur le site internet des Pionniers de Touraine et également affiché en permanence dans nos locaux de stockage (stade de la chambrerie)